AccueilLes cryptomonnaies, un casse-tête juridique ? L’exemple Ripple

Les cryptomonnaies, un casse-tête juridique ? L’exemple Ripple

Début septembre, la monnaie digitale Ripple (XRP) se séparait de son n°1 juridique Brynly Llyr. L’occasion de faire le point sur les questions juridiques liées au XRP.

Chaises musicales chez Ripple ?

Il y a quelques semaines, Brynly Llyr, General Counsel de Ripple, quittait l’entreprise.  Ce départ a été largement commenté car Ripple est sous le coup de plusieurs procédures judiciaires aux États-Unis concernant sa monnaie digitale XRP. Certains investisseurs estiment en effet que les XRP doivent être considérées comme des securities au sens de la loi américaine ce qui implique une série d’obligations.

Entre temps, Brynly Llyr a été nommée à un poste équivalent chez l’entreprise Celo. Cette société Fintech développe une plateforme de paiement en ligne.

Légitimité des procédures contre Ripple

Difficile de préjuger de l’issue des procédures. Ripple a gagné quelques victoires récemment notamment en parvenant à grouper les actions et en obtenant le retrait de la procédure initiée par Ryan Coffey.

Mary Jo White, ancienne présidente de la Securities & Exchange Commission (SEC), semble dorénavant mener la stratégie de défense de Ripple.

Une classification de XRP en tant que securities serait un revers pour Ripple mais également pour l’ensemble des cryptomonnaies. En revanche, pas forcément pour les investisseurs… De facto le XRP pourrait alors faire son entrée sur les marchés régulés mais c’est une autre discussion.

La SEC devrait se prononcer sous peu sur le statut des XRP. Elle a déjà indiqué que ni le Bitcoin (BTC), ni l’Ethereum (ETH) ne pouvaient être qualifiées de securities au sens de la loi actuelle.

Comment se porte le cours du XRP ?

L’euphorie créée par la montée subite du cours du XRP la semaine passée est retombée durant le week-end et le prix du XRP en live ce lundi pointait à 0,52$. Cette légère correction n’a rien de surprenant.

Le cours du Ripple devrait selon nous se maintenir cette semaine voire continuer à grimper dans l’attente de la conférence Swell by Ripple début octobre. Une intervention de Bill Clinton notamment est attendue lors de cet événement. Si vous souhaitez acheter des Ripple, vous pouvez vous rendre sur une plateforme comme eToro par exemple.

Cadre réglementaire et cryptomonnaies. Quel futur ?

Les cryptomonnaies ont évolué en dehors de tout cadre légal et se heurtent de plein fouet avec les réglementations existantes et inadaptées. Plusieurs pays dont la France l’ont compris et travaillent sur des projets de lois ou autres réglementations afin d’offrir un cadre juridique adéquat. Il faut espérer que cette intervention nécessaire des régulateurs ne dénature pas complètement la raison d’être des cryptodevises.

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